Blog
Député
Nouveau Centre
Liens
Livre
Recherche par tag : Cosignature
Voici les articles taggés « Cosignature » :
» Cosignataire d'une proposition de loi relative aux recherches sur la personne
» Cosignataire d'une proposition de loi visant à reconnaître le don de vie comme grande cause nationale 2009
» Cosignataire d'une proposition de loi relative à l'installation de l'éthylotest anti-démarrage sur tous les véhicules neufs et d'occasion
» Cosignataire d'une proposition de loi tendant à exonérer les malades atteints d’une affection de longue durée de payer une franchise médicale
» Cosigantaire d'une proposition de loi relative au retour à l’équilibre des finances publiques
» Cosignataire d'une proposition de loi visant à exonérer les personnes de plus de soixante-cinq ans de la redevance pour droit d’usage des appareils récepteurs de télévision
» Cosignataire d'une proposition de loi modifiant l’article 6 de la loi du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public, en vue de permettre la communication des diplômes à des tiers
» Cosignataire d'une proposition de loi visant à instituer une journée nationale d’hommage aux victimes du communisme
» Cosignataire d'une proposition de loi tendant à imposer la gratuité du temps d’attente pour les numéros de téléphone surtaxés en « 08 » ou assimilés
» Cosignataire d'une proposition de loi relative au pluralisme et à l’indépendance des partis politiques
» Cosignataire d'une proposition de loi tendant à interdire l’accès aux courses de taureaux aux mineurs de quinze ans
» Cosignataire d'une proposition de loi visant à limiter le transport des cigarettes pour lutter contre les achats transfrontaliers
» Cosignataire d'une proposition de loi relative au suivi des conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires
JCL TV
Shoutbox
Presse